Accueil » Médecine » Les prothèses imprimées en 3D deviennent remboursables aux États-Unis

Les prothèses imprimées en 3D deviennent remboursables aux États-Unis

C’est un verrou majeur qui a été levé par l’impression 3D dans le secteur médical. Grâce à une initiative soutenue par HP et à une mise à jour réglementaire des autorités médicales, cette technologie est désormais reconnue comme méthode de fabrication remboursable pour les dispositifs orthopédiques aux États-Unis.

On apprend que cette récente révision des directives des Durable Medical Equipment Medicare Administrative Contractors (DME MAC) ainsi que du Pricing Data Analysis & Coding (PDAC), porte plus exactement sur les orthèses et les prothèses de membres inférieurs.

Une évolution qui marque un tournant décisif pour ce type de dispositifs médicaux, supprimant un obstacle de longue date au remboursement et légitimant officiellement la fabrication additive pour l’ensemble du spectre des O&P (orthèses et prothèses).

« La fabrication additive est une technique de fabrication acceptable pour les articles fabriqués pour un bénéficiaire individuel. La classification de tout article doit respecter la description détaillée du code HCPCS [Healthcare Common Procedure Coding System], ainsi que toutes les autres directives de codage publiées », peut-on lire dans un communiqué paru ce 18 septembre.

En février 2024, souhaitant répondre aux interrogations entourant l’utilisation de la fabrication additive pour les orthèses, les DME MACs et le PDAC avaient publié une note conjointe précisant le cadre réglementaire applicable aux dispositifs orthopédiques imprimés en 3D. Ce document reconnaissait officiellement l’impression 3D comme une méthode de fabrication personnalisée acceptable, sous réserve du respect des standards de qualité définis par le CMS pour les dispositifs DMEPOS.

En septembre 2025, une mise à jour de ces mêmes organismes a élargi cette reconnaissance au domaine des prothèses, en confirmant que les codes HCPCS existants peuvent être utilisés pour la facturation de dispositifs conçus par impression 3D. Une clarification qui entérine leur éligibilité au remboursement Medicare.

« Les prothèses  fabriquées sur mesure pour chaque bénéficiaire ne se limitent pas aux méthodes de fabrication standard  et peuvent inclure des méthodes de fabrication alternatives… »

Conformément aux nouvelles directives, l’article de la politique relative aux prothèses des membres inférieurs a été mis à jour avec le libellé suivant :

« Les prothèses (telles que les emboîtures, les inserts et les ajouts applicables [par exemple, les matériaux légers]) fabriquées sur mesure pour chaque bénéficiaire ne se limitent pas aux méthodes de fabrication standard (par exemple, la stratification humide et le composite préimprégné) et peuvent inclure des méthodes de fabrication alternatives (par exemple, la fabrication additive). Le codage correct des articles fabriqués sur mesure implique la conformité à la description détaillée du code HCPCS, ainsi qu’à toute autre directive de codage publiée.» [soulignement ajouté]

« L’ACPE a confirmé que l’impression 3D est une méthode acceptable pour fabriquer des prothèses pour les membres inférieurs, à condition que le produit final réponde aux exigences du code HCPCS. » s’est réjoui François Minec, vice-président et directeur mondial des ventes et du développement commercial, HP Additive Manufacturing Solutions.. « Cela peut sembler une petite mise à jour réglementaire, mais l’impact est réel. Plus de clarté pour les cliniciens, plus de confiance pour les fabricants et plus d’élan pour les flux de travail numériques dans les prothèses. Félicitations à tous les experts et organisations qui ont contribué à rendre cela possible. J’ai hâte de voir comment cette étape accélère l’adoption et améliore l’accès pour les patients ! »

L’autre tournant dans la démocratisation des prothèses imprimées en 3D a eu lieu en 2018. Le système de santé du Royaume-Uni, le National Health Service (NHS), avait approuvé la prothèse Hero Arm d’Open Bionics, premier bras bionique imprimé en 3D approuvé médicalement dans le monde.

Alexandre Moussion