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Nouveau rebondissement : Bambu Lab remporte une bataille judiciaire face à Stratasys

Dans le bras de fer judiciaire entre Stratasys et Bambu Lab, les rebondissements révèlent une mécanique juridique bien plus complexe qu’il n’y paraît. Car dans les faits, deux instances américaines peuvent aboutir à des conclusions contradictoires. Du moins en apparence.

À peine trois semaines après qu’un  jury fédéral ait condamné le fabricant d’imprimantes 3D chinois Bambu Lab à verser 27,6 millions de dollars à son homologue Stratasys, pour la contrefaçon de quatre de ses brevets, l’Office américain des brevets (PTAB) a jugé que certaines revendications du fabricant n’était pas recevables, remettant potentiellement en question une partie du verdict.

« Nous apprécions le temps et les efforts que le jury a consacrés à l’examen de cette affaire. Tout en respectant la procédure judiciaire, nous contestons le verdict rendu. La loi accorde à Bambu le droit de demander un réexamen du procès et de faire appel, et Bambu entend se prévaloir de ces voies de recours. » avait déclaré Bambu Lab lors du premier verdict.

Pour expliquer simplement cet imbroglio juridique, le jury du Texas a condamné Bambu Lab à verser 27,6 millions de dollars au géant américain pour contrefaçon de quatre brevets, mais le PTAB a ensuite jugé non brevetables certaines revendications de quatre brevets de Stratasys, dont deux concernés par ce verdict.

« Non brevetables », signifie que l’office américain des brevets considère que certaines parties des brevets de Stratasys ne remplissent pas les conditions nécessaires pour bénéficier d’une protection par brevet.

Pour autant, et à ce stade, la condamnation de Bambu Lab à verser 27,6 millions de dollars à Stratasys n’est pas remise en cause par la récente décision du PTAB. Sur cette somme, 14,2 millions concernent un brevet relatif aux tours de purge, mais le géant américain a eu gain de cause dans cette procédure.

10,6 millions supplémentaires sont liés à un brevet portant sur la génération des trajectoires d’extrusion de l’imprimante 3D.

Ces deux brevets représentent 24,8 millions de dollars, soit près de 90 % des dommages-intérêts accordés. Les dernières décisions du PTAB ne remettent pas directement en cause ces deux montants.

En revanche, les 2,8 millions restants concernent deux brevets liés à une technologie de capteur de force dont certaines revendications ont été jugées non brevetables. Cette décision pourrait donc fragiliser cette partie de la condamnation. Toutefois, elle n’entraîne pas son annulation automatique.

L’issue définitive dépendra des prochaines décisions judiciaires et des nombreux appels auxquels on peut s’attendre dans les deux affaires.

Alexandre Moussion